Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVES SAINT VINCENT
Numéro de dépôt :
1704841
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/10/2001
Présentation de la marque CAVES SAINT VINCENT
Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CAVES SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVES SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
des Etablissements BEGIN COLNET à a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238826 - Publication au BOPI 1997-06-17